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Gestion des données ESG : comment s’inspirer des travaux sur la mutualisation des données KYC bancaire

L’ESG, pour qui et pourquoi ?

L’ESG est l’acronyme qui désigne les critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance qui constituent les 3 piliers de l’analyse extra-financière des entreprises. Grâce à ces critères, il devient possible d’évaluer l’exercice de la responsabilité des entreprises vis-à-vis de l’environnement et de leurs parties-prenantes.

Le facteur Environnemental implique l’impact global d’une organisation sur l’environnement. Cela concerne la consommation et l’efficacité énergétique, la gestion des déchets, la réduction de l’empreinte carbone, la pollution de l’air ou encore la prévention des risques environnements.
Le facteur Social aborde la façon dont une entreprise considère ses collaborateurs, ses clients ou ses fournisseurs, sur les aspects rémunération, diversité, équité et inclusion (DEI), santé et sécurité au travail, satisfaction des clients, projets en aide aux personnes en difficultés, …
Le facteur Gouvernance quant à lui concerne les pratiques de l’entreprise et son fonctionnement et s’intéresse à la politique de rémunération, l’intégrité, l’éthique, la conformité réglementaire ou encore la composition du conseil d’administration.

Encore limité au segment des grandes entreprises, ces critères d’évaluation seront également appliqués demain aux plus petites sociétés, que ce soit pour l’obtention d’un contrat avec leurs clients et leurs fournisseurs, ou l’obtention de financements auprès de leurs banques.

Un enjeu majeur auquel elles vont devoir faire face. Sont-elles prêtes ?

Définir, collecter et maintenir à jour ces indicateurs ESG, un casse-tête pour l’entreprise !

Pourtant largement discutés entre experts au sein des organismes de régulation et cabinets de conseil, en France et à l’international, de nombreuses divergences d’interprétation et des difficultés de mises en application de ces critères perdurent, accentué par la situation particulière de chaque entreprise.

Cette situation rappelle les difficultés rencontrées il y a quelques années par les entreprises, pour constituer et maintenir à jour leur dossier bancaire KYC (Know Your Customer) avec chacune de leur banque :

Une contrainte : Une règlementation internationale qui s’impose aux banques et donc à leurs clients, sous peine de lourdes sanctions
Une absence de standardisation : Un cadre général est fixé mais avec des zones d’ombres quant à sa mise en œuvre pratique au quotidien
Des lenteurs pour mettre en place la collaboration entre les principaux acteurs : Certaines banques qui avancent lentement dans la démarche de mutualisation, qui facilite pourtant la tâche de leurs clients, avec la constitution du dossier unique KYC par l’entreprise, et son partage à la demande avec toutes les banques de son choix. Au contraire, des acteurs comme Bpifrance, Crédit Agricole et Crédit Mutuel Arkéa s’engagent résolument et sont aujourd’hui leaders dans la mutualisation du KYC de leurs clients.

Les indicateurs ESG doivent mesurer la capacité d’une entreprise à faire face aux risques environnementaux, sociaux et de gouvernance à un instant donné, et son évolution dans le temps. Cette nécessité de suivi dans le temps, et de partage régulier auprès de ses partenaires, devrait conduire les entreprises à mettre en place une organisation et rechercher des outils simples afin de remplir leurs obligations avec un minimum d’effort.

Plus globalement, un effort de standardisation des critères et de simplification de leur mesure constituent des accélérateurs pour une diffusion rapide et une bonne appropriation par les entreprises.
C’est également une première étape pour, demain, simplifier le travail de l’entreprise, pour partager et actualiser ces informations auprès de ses partenaires.

Pourquoi mutualiser la collecte des données extra-financières ?

Le point de vue de Conformitee

Les prochains défis pour les entreprises seront à la fois d’identifier et mesurer les indicateurs extra-financiers pertinents, mais également de maîtriser leur diffusion et leurs mises à jour régulières. Plutôt que de devoir gérer de multiples dossiers pour chacun de ses partenaires, nous sommes convaincus que constituer un dossier de référence, facilement géré et partagé par l’entreprise elle-même, est la réponse qui apporte le plus de valeur à l’ensemble des parties prenantes :

Pour les entreprises : plus de maîtrise d’une liste d’indicateurs standardisés, et plus de simplicité pour mettre à jour régulière son dossier unique,
Pour les partenaires qui utilisent ces données : plus de qualité des données fournies par l’entreprise, et des coûts de collecte réduits.

Données ESG et données KYC bancaire : quelles complémentarités ?

Une contrainte similaire pour l’entreprise !

Des données à partager à chaque fois auprès de chacun de ses partenaires bancaires, pour obtenir des financements et des conditions de prêts favorables,
L’obligation de les mettre à jour régulièrement vers tous ses partenaires.
La proposition de Conformitee : simplifions la vie des entreprises et offrons une solution de mutualisation de ces différentes données ?

Une obligation réglementaire similaire pour les banques !

Des dossiers clients à constituer et à actualiser tout au long de la relation commerciale
Un processus de mises à jour irritant pour les collaborateurs et leurs clients
La proposition de Conformitee : optimisons les coûts de collecte des données KYC et des données ESG en s’appuyant sur des outils déjà existants de mutualisation

Des obligations qui incombent souvent aux mêmes utilisateurs :

Les responsables de la relation bancaire peuvent gérer la diffusion de ces informations, qu’ils soient à l’origine de la documentation, ou seulement de la consolidation au de l’entreprise.

Notre contribution, avec les équipes Conformitee

Sur la base des travaux engagés avec nos banques partenaires et les milliers d’entreprises utilisatrices de la solution myConformitee, nous avons lancé les premières fonctionnalités qui permettent :

Aux entreprises de déposer leur bilan carbone, et bientôt d’autres informations ESG
Et à leurs banques partenaires de collecter ces informations.

Et ce n’est qu’un début, en 2024, la plateforme permettra d’intégrer progressivement toutes ces nouvelles obligations de reporting et de mises à jour.

Et vous, pour ou contre la mutualisation ?